Le Responsable de la surveillance de la conformité (RSC)
Il doit établir et maintenir l’indépendance opérationnelle du Système Qualité. Il doit veiller à la conformité de l’organisme d’entretien, la politique et les procédures Qualité. Il est en charge de la mise à jour du MOE. Il a un accès direct au dirigeant responsable (DR). Au titre de la Qualité, il a les responsabilités suivantes :
- Il s’assure que les activités de l’organisme sont surveillées en conformité avec les procédure et exigences établis par JJGK Aéro et que ces activités soient exercées sous la supervision du personnel d’encadrement.
- Il contrôle des contrats sous-traités à un organisme d’entretien en collaboration avec le RE;
- Il planifie et conduit les audits internes et rédiges les comptes-rendus (§ 3 MOE);
- Il prend en compte les résultats des audits externes (§ 3 MOE);
- Il notifie les non-conformités et les demandes d’actions correctives y compris au DR (§ 3 MOE);
- Il supervise le système de suivi, de coordination et de contrôle des actions correctives et préventives (§ 3 MOE);
- En cas de non-conformité, le Responsable Qualité doit informer le DR du suivi des actions correctives devant être réalisées à court et long terme, pour approbation et revue ;
- Il complète le rapport d’audit et détermine les points nécessitant des actions correctives ;
- Il notifie tout élément identifié ou observé durant l’audit sur le formulaire « Rapport d’audit » Q004, et le transmet aux services audités pour action ;
- En cas de non-conformité, le Responsable Qualité doit informer le DR du suivi des actions correctives devant être réalisées à court et long terme, pour approbation et revue ;
- Gestion des dossiers de toutes les personnes APRS/examen de navigabilité/personnel de support, archivage des dossiers. Création et mise à jour des fiches individuelles d’habilitation et diffusion aux intéressés.
- Il nomme le personnel d’examen de navigabilité / personnel de support / personnel d’élaboration des PE - Il gère l’archivage au titre de la réglementation applicable et de la Qualité ;
- Il assiste les Responsable Désignés, objet d’un futur audit, afin de garantir la disponibilité du personnel support ;
- Il informe le DR de toutes questions relatives à la Qualité, la formation et les réglementations applicables
- Il gère la documentation organisationnelle (procédures associées au MOE) et s’assure que tout changement est transmis aux autorités (cf. § 1.10., 1.11. MOE)
- Il s’assure de leur conformité aux procédures internes et de leur adéquation à l’agrément Part 145
- Il traite les retours d’informations dans le cadre de la formation continue sur l’adéquation des procédures / de l’instruction de l’organisme.
- Il approuve les instruction d’entretien créées à partir de données approuvées.
- Il s’assure que la maintenance réalisée par un autre organisme de maintenance réponde aux exigences du contrat ou de l’ordre de maintenance.
- Il organise des réunions régulières avec le DR pour évaluer l’efficacité de la surveillance de la conformité.
- Il soumet pour approbation à l’autorité compétente le MOE et tous les amendement associés (Form2).
- Il est responsable de l’émission/renouvellement /retrait des habilitations.
- Il est responsable de l’acceptation de la réalisation de taches de maintenance en base par un organisme de maintenance en ligne mais de façon temporairement ou occasionnels.
- Il notifie à l’autorité compétente toute activités de maintenance réalisée en dehors du site approuvé de maintenance conformément aux procédures établis dans le MOE.
- Il rédige et soumet les demandes d’autorisation exceptionnelles aux Autorités.
Le Responsable de la surveillance de la conformité doit transmettre une copie de toutes les non conformités identifiées au DR pour analyse et action éventuelle.
Le RSC agit sous l’autorité directe du DR pour toutes questions relatives à la navigabilité. Il est de sa responsabilité d’informer le DR de toutes considérations associées à la Navigabilité et la Qualité.
Le RSC avec le DR sont les interlocuteurs privilégiés des autorités.
Le RSC de chez JJGK Aéro est également :
Responsable de la Gestion de la Sécurité :
- Aide à l’identification des dangers, l’évaluation et la gestion des risques - Contrôle l’intégration des actions prises pour atténuer les risques, listées dans le plan d’actions sécurité
- Il réalise le rapports sur la performance de la sécurité au comité de revue de sécurité
- Il met à jour des documents de gestion de la sécurité
- Il assure que les formation de sécurité sont disponible et qu’elles satisfont aux standards acceptables
- Il conseil sur les questions de sécurité
- Il initie et suit les enquêtes sur les événement